Plans de gestion et Programmes de mesures: fichiers XML du rapportage DCE 2016

 

 

Le fichier Plans de gestion et Programme de mesures (RBMPPoM) est rapporté pour chaque district DCE.

Dans chaque fichier, vous trouverez les informations suivantes fournies au niveau du district DCE:

- Informations sur les plans de gestion:

- Dates

- Contenu

- Programmes plus détaillés

- Justifications

- Participation du public

- Intrants de polluants dans les eaux de surface (et souterraines), dont les inventaires des émissions, des rejets et des pertes de substances de l'Annexe 1 de la directives sur les normes de qualité environnementale (DNQE)

- Prélèvement en eaux et exploitation des ressources en eau

- Programmes de mesures:

- Types de mesures clé (Key Type of measures: KTM) pour gérer les pressions significatives

- Questions ciblées sur les mesures de bases et autres aspects

- Estimation du coût des mesures

- Coordination des mesures pour les districts internationaux

- Progrès accomplis du programme de mesures du premier cycle de planification

-  Analyse économique et récupération des coûts

  

La dernière version des fichiers rapportés est téléchargeable dans le tableau ci-dessous:

Code

Nom du Bassin

Fichier SWB

Date

FRA

L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et la Mer du Nord

RBMPPoM_FRA_20170217.zip

24/05/2017

FRB1

La Meuse

RBMPPoM_FRB1_20161104.zip

24/05/2017

FRB2

La Sambre

RBMPPoM_FRB2_20170217.zip

24/05/2017

FRC

Le Rhin

RBMPPoM_FRC_20161104.zip

24/05/2017

FRD

Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditérranéens

RBMPPoM_FRD_20161103.zip

24/05/2017

FRE

Les cours d'eau de la Corse

RBMPPoM_FRE_20161103.zip

24/05/2017

FRF

La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains

RBMPPoM_FRF_20160728.zip

24/05/2017

FRG

La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons

RBMPPoM_FRG_20161116.zip

24/05/2017

FRH

La Seine et les cours d'eau côtiers normands

RBMPPoM_FRH_20160707.zip

24/05/2017

FRI

Les cours d'eau de la Guadeloupe

RBMPPoM_FRI_20161116.zip

24/05/2017

FRJ

Les cours d'eau de la Martinique

RBMPPoM_FRJ_20161103.zip

24/05/2017

FRK

Les fleuves et les cours d'eau côtiers de la Guyane

RBMPPoM_FRK_20161013.zip

24/05/2017

FRL

Les cours d'eau de la Réunion

RBMPPoM_FRL_20170221.zip

24/05/2017

FRM

Les cours d'eau de Mayotte

RBMPPoM_FRM_20161108.zip

24/05/2017

Les fichiers en lien sont la dernière version rapportées. Pour l'historique, veuillez consulter la plateforme de rapportage européenne Reportnet